Ok, your vehicle has passed the rigorous safety checks. La carte grise dématérialisée. la carte grise revêtue de la mention suivante apposée par le vendeur : « vendue le … (date de la vente) » suivi de la signature; une pièce justificative d’identité de tous les acquéreurs ou locataires; Vous trouverez dans le formulaire de demande de transfert de carte grise plus de … Au moment d'adresser sa demande de carte grise en ligne, l'acheteur du véhicule d'occasion devra également renseigner le code de cession du véhicule. Lundi, mardi, mercredi, vendredi de 7 h 45 à 15 h en continu. Now you get to apply for the Carte Grise (grey card). En cas de cession d'un véhicule (vente ou don), vous devez effectuer une déclaration auprès de la DITTT et remettre à l'acheteur des documents. Carte grise Registre TRP/VLC Accidentalité Téléchargements FAQ Accès et horaires Bureaux de Nouméa voir le plan Le siège de la DITTT se situe au 1 bis rue Édouard-Unger à la Vallée-du-Tir : Bureau du guichet unique (délivrance des permis et cartes grises) : bâtiment E - RDC .
Le bureau des cartes grises est chargé de délivrer les cartes grises quelle que soit la catégorie de véhicules, et de mettre à jour les dates de visites techniques obligatoires. Le titulaire de la carte grise peut ajouter le nom d’une autre personne qui devient dès lors co-titulaire. En outre, s’il s’agit d’une vente pour la destruction, le vendeur doit joindre la carte grise à cette déclaration. Le pont de la Névou interdit aux véhicules de plus de 12 tonnes. LA DITTT À propos. Le retrait de la circulation d'un véhicule peut être décidé par le titulaire de la carte grise (ou certificat d'immatriculation). Le formulaire doit être rempli par le vendeur et l’acheteur et adressé au bureau des cartes grises de la DITTT par l’acheteur lors du changement de la carte grise. Jeudi de 7 h 45 à 12 h. Permis : tél. 25 Rue Duquesne – Quartier Latin Carte Grise. Ce formulaire permet de déclarer la vente d’un véhicule d’occasion par l’acheteur du véhicule. It has brake lights.
4. Actualités. Vous venez d'acquérir un véhicule d'occasion, vous devez le déclarer auprès de la DITTT, que celui-ci circule ou non sur la voie publique. Délivrance carte grise changement adresse (96.22 Ko) Déclaration sur l'honneur de perte d'un titre (578.36 Ko) Demande d'attestation de non inscription de gage.pdf (49.57 Ko) Demande d'attribution d'un numéro W (72.28 Ko) Declaration en vue changement d'état civil.pdf (75.38 Ko) Demande de retrait volontaire de la circulation.pdf (51.21 Ko) Carte grise à deux noms : une procédure différente pour le conjoint et un tiers. Ok, your vehicle has passed the rigorous safety checks.
Le certificat d'immatriculation peut être réclamé lors d'un contrôle des forces de l'ordre. It has brake lights. Missions et services; Accès et horaires; Foire aux questions (FAQ) Véhicule Formalités . Celui-ci est communiqué par l'ancien propriétaire, qui le reçoit lorsqu'il déclare la vente de son ancien véhicule en ligne (déclaration de cession en ligne). Now you get to apply for the Carte Grise (grey card). Que vous soyez un usager, un professionnel ou une association, demarches.gouv.nc est un site dédié aux services en ligne du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.Vous pouvez y effectuer vos démarches ou accéder à des applications thématiques, sans avoir à vous déplacer. Portail de l'information géographique calédonienne. « Une nouveauté sur le territoire national », s’est félicité le directeur de la DITTT Georges Selefen. Délivrance carte grise changement adresse (96.22 Ko) Déclaration sur l'honneur de perte d'un titre (578.36 Ko) Demande d'attestation de non inscription de gage.pdf (49.57 Ko) Demande d'attribution d'un numéro W (72.28 Ko) Declaration en vue changement d'état civil.pdf (75.38 Ko) Demande de retrait volontaire de la circulation.pdf (51.21 Ko) Le site plan.nc est un annuaire géolocalisé des entreprises de Nouvelle Calédonie édité par : Intermédi@ SARL. En cas de non présentation, une amende de 15 000 francs est encourue. Erreur 404: Non trouvé Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée Horaires d'ouverture : En continu de 7h45 à 15h00 (sauf les jeudis). Tous les guichets sont fermés au public les jeudis à partir de 12h00. Le certificat d'immatriculation - dit carte grise - est un document obligatoire à la circulation des véhicules en Nouvelle-Calédonie. It has a horn.
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